Déposée le 21 novembre 2002 par monsieur A P
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CALGARY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-01 du 3 janvier 2003.
Le déposant est monsieur A P domicilié(e) 37 rue des petits ruisseaux , Z.I. des Godets , B.P. 72,91371 VERRIERES LE BUISSON - 91371 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M A P domicilié(e) 37 rue des petits ruisseaux , Z.I. des Godets , B.P. 72,91371 VERRIERES LE BUISSON - 91371 - France.
La marque CALGARY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196150.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M A P - 37 rue des petits ruisseaux , Z.I. des Godets , B.P. 72,91371 VERRIERES LE BUISSON - 91371 - France
M A P - 37 rue des petits ruisseaux , Z.I. des Godets , B.P. 72,91371 VERRIERES LE BUISSON - 91371 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Oeuf en chocolat avec surprise, barres chocolatées, gélifiés, sticks parfumés, confiseries chocolatées, bonbons réglisse, tablettes et minis tablettes de chocolat, lentilles de chocolat, préparation à base de céréales, préparation à base de farine, gâteaux enrobés de chocolat, moulage de chocolat, assortiment de bonbons, assortiment de chocolats, assortiment de caramels. Pâte à tartiner Boissons énergétiques, boissons non-alcoolisées, boissons aux fruits, jus de fruit, préparation pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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