“ le Rameau d or ”
Présentation de la marque “ le Rameau d or ”
Déposée le 21 juillet 2003 par l'association loi 1901 A.P.A.D.P.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « “ le Rameau d or ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque “ le Rameau d or ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ le Rameau d or ” est expirée depuis le 21 juillet 2013.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52
Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35