Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LES CHASSIS"
A. OGIER ET FILS SA

Numéro de dépôt :
3079460
Date de dépôt :
23/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2011

Présentation de la marque "LES CHASSIS"

Déposée le 23 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) A. OGIER ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LES CHASSIS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. OGIER ET FILS domicilié(e) BP 75, 10, AVENUE LOUIS PASTEUR, 84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 621 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. OGIER ET FILS S.A - France.

La marque "LES CHASSIS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES CHASSIS" est expirée depuis le 23 janvier 2011.

A. OGIER ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : PERE LAFRANCE , RESERVE DES CLOSIERS , EYGLIERES , FLORALIES , FLAMINES , COFIVAL , PELMOUR , S.V.E.D.V.F. SOCIETE DE VINIFICATION D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DE VINS FINS , (Marque figurative) , "LES PAILLANCHES"


A. OGIER ET FILS SA - BP 75, 10, AVENUE LOUIS PASTEUR, 84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France - SIREN 572621035


A. OGIER ET FILS S.A - France


Inscription le 12 juin 2007 - Changement de dénomination n°455452 - Publication au BOPI 2007-06-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Vins de qualité, produits dans une région déterminée.