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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.M.A.T
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A.M.A.T.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.M.A.T.
A.M.A.T. S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
97669885
Date de dépôt :
18/03/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/2007

Présentation de la marque A.M.A.T.

Déposée le 18 mars 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.M.A.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A.M.A.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.M.A.T domicilié(e) 2 rue de la Cité, 74000 ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 406 275 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre MALAVAL - France.

La marque A.M.A.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.M.A.T. est expirée depuis le 18 mars 2007.


A.M.A.T. S.A.R.L. - 2 rue de la Cité, 74000 ANNECY - France - SIREN 403406275


Maître Pierre MALAVAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) Découpage, polissage, revêtement métallique; services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.