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Marques déposées par l'association loi 1901 A. L'EAU M.N.S
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À L'EAU M.N.S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

À L'EAU M.N.S
A. L'EAU M.N.S. Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3200572
Date de dépôt :
20/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
20/12/2012
À L\'EAU M.N.S de A. L\'EAU M.N.S

Présentation de la marque À L'EAU M.N.S

Déposée le 20 décembre 2002 par l'association loi 1901 A. L'EAU M.N.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « À L'EAU M.N.S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 A. L'EAU M.N.S domicilié(e) 425 Cours Emile Zola,69100 Villeurbanne - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 265 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RANCHON Président domicilié(e) 425 Cours Emile Zola,69100 Villeurbanne - 69100 - France.

La marque À L'EAU M.N.S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque À L'EAU M.N.S est expirée depuis le 20 décembre 2012.


A. L'EAU M.N.S. Association Loi 1901 - 425 Cours Emile Zola,69100 Villeurbanne - 69100 - France - SIREN 398265231


Monsieur RANCHON Président - 425 Cours Emile Zola,69100 Villeurbanne - 69100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Formation ; activités sportives et culturelles Service de sauvetage

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.