A l'Alsace Bio (GIE groupement d'intérêt économique)
Numéro de dépôt :
95568453
Date de dépôt :
18/04/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/2005
Présentation de la marque ALSACE BIO
Déposée le 18 avril 1995 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) A l'Alsace Bio (GIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ALSACE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-21 du 26 mai 1995.
Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) A l'Alsace Bio (GIE domicilié(e) 67330 Bouxwiller - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 257 274 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.I.E. A L'ALSACE BIO - France.
La marque ALSACE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSACE BIO est expirée depuis le 18 avril 2005.
A l'Alsace Bio (GIE groupement d'intérêt économique) - 67330 Bouxwiller - France - SIREN 393257274
G.I.E. A L'ALSACE BIO - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38
Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21
Viande, poisson, gibier, volaille à l'exception des volailles abattues du genre Gallus; extraits de viande, charcuterie; fruits et légumes conservés, séchés et cuits.Gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices; Fruits et légumes frais, légumineuses, graines; Bières - eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques.Boissons de fruits et jus de fruits - sirops.Vins d'Alsace appelation d'origine contrôlée.Tous les produits énumérés ci-dessus étant issus de l'agriculture biologique
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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