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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) A&J Fontemour International
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La Petite Catholie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Petite Catholie
A&J Fontemour International, EURL

Numéro de dépôt :
4086119
Date de dépôt :
23/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2024
La Petite Catholie de A&J Fontemour International

Présentation de la marque La Petite Catholie

Déposée par voie électronique le 23 avril 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) A&J Fontemour International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Petite Catholie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) A&J Fontemour International domicilié(e) 52 Avenue du président wilson - 11000 - Carcassonne - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 533 633 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A&J Fontemour International, M. Jean-Rémi Mourad domicilié(e) 52 Avenue du président wilson - 11000 - Carcassonne - France.

La marque La Petite Catholie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Petite Catholie est expirée depuis le 23 avril 2024.


A&J Fontemour International, EURL - 52 Avenue du président wilson - 11000 - Carcassonne - France - SIREN 500533633


A&J Fontemour International, M. Jean-Rémi Mourad - 52 Avenue du président wilson - 11000 - Carcassonne - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.