Déposée le 12 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.G. CONSEILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « FRANCOISE M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-20 du 17 mai 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.G. CONSEILS domicilié(e) 18 Rue de Sélestat,68180 HORBOURG-WIHR - 68180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 483 579 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.G. CONSEILS domicilié(e) 18 Rue de Sélestat,68180 HORBOURG-WIHR - 68180 - France.
La marque FRANCOISE M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159120.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOISE M. est expirée depuis le 12 avril 2012.
A.G. CONSEILS SARL - 18 Rue de Sélestat,68180 HORBOURG-WIHR - 68180 - France - SIREN 421483579
A.G. CONSEILS - 18 Rue de Sélestat,68180 HORBOURG-WIHR - 68180 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20
Vêtements, chaussures Parfumerie, huiles essentielles cosmétiques, lotions pour les cheveux
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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