Marque renouvelée - Marque en vigueur

THE HISTORY CHANNEL
A&E Television Networks, LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware (USA)

Numéro de dépôt :
94517202
Date de dépôt :
25/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2024

Présentation de la marque THE HISTORY CHANNEL

Déposée le 25 avril 1994 par la société A&E Television Networks auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE HISTORY CHANNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la société A&E Television Networks domicilié(e) 235 East 45th Street, New York, 10017 NY - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Isabelle LEROUX, Avocat à la Cour, SALANS FMC SNR DENTON EUROPE AARPI domicilié(e) 5, boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque THE HISTORY CHANNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque THE HISTORY CHANNEL arrivera à expiration en date du 25 avril 2024.

A&E Television Networks a également déposé les autres marques suivantes : THE BIOGRAPHY CHANNEL , SAUVONS NOTRE HISTOIRE , BIO GRAPHY (Marque semi-figurative) , fyi, , LE CANAL DE L'HISTOIRE , H LA CHAINE DE L'HISTOIRE , BIOGRAPHIE , THE BIOGRAPHY CHANNEL , A & E , LA CHAINE DE L'HISTOIRE


A&E Television Networks, LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware (USA) - 235 East 45th Street, New York, 10017 NY - États-Unis


Mme Isabelle LEROUX, Avocat à la Cour, SALANS FMC SNR DENTON EUROPE AARPI - 5, boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Inscription le 19 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°197765 - Publication au BOPI 1996-02-19

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-23

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2004 n°2262962 - Publication au BOPI 2004-04-14

Inscription le 28 février 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°296072 - Publication au BOPI 2000-02-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Inscription le 12 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509833 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-12

Inscription le 12 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°509832 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-12

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2014 n°2553889 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-24

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. ; activités sportives Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.