Marque enregistrée - Marque en vigueur

A DomiMod
A DomiMod

Numéro de dépôt :
4659919
Date de dépôt :
23/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2030
A DomiMod de A DomiMod

Présentation de la marque A DomiMod

Déposée par voie électronique le 23 juin 2020 par A DomiMod auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A DomiMod » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.

Le déposant est A DomiMod domicilié(e) 16 rue du Mont Saint-Paul - 69680 - Chassieu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Balsan Renaud, Madame Laurie Balsan Blondeau domicilié(e) 129 bis rue Vauban - 69006 - Lyon - France.

La marque A DomiMod a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4659919.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A DomiMod arrivera à expiration en date du 23 juin 2030.


A DomiMod - 16 rue du Mont Saint-Paul - 69680 - Chassieu - France


Cabinet Balsan Renaud, Madame Laurie Balsan Blondeau - 129 bis rue Vauban - 69006 - Lyon - France


Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Bagages, sacs, portefeuilles et autres objets de transport; parapluies et parasols; cuir et imitations cuir ;

Tissus; linge de maison ;

Chapellerie; chaussures; vêtements; châles; écharpes; étoles ;

Accessoires pour vêtements, articles de couture et articles textiles décoratifs; Parures de cheveux, bigoudis, articles pour attacher les cheveux et cheveux postiches ;

Services de vente au détail concernant articles de papeterie; Services de vente au détail concernant articles de bureau pour le rangement; Services de vente au détail concernant instruments d'écriture et de timbrage; Services de vente au détail concernant sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique; Services de vente au détail concernant bandes dessinées; Services de vente au détail concernant affiches; Services de vente au détail concernant livres; Services de vente au détail concernant vaisselle; Services de vente au détail concernant ustensiles cosmétiques et de toilette; Services de vente au détail concernant meubles; Services de vente au détail concernant statues en métaux commun; Services de vente au détail concernant statues et oeuvres d’art faites de matériaux comme la pierre, le béton ou le marbre; Services de vente au détail concernant statues, figurines, objets d’art à usage ornemental et décoratif en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques; Services de vente au détail concernant statues, figurines, plaques et oeuvres d'art, faites de matériaux comme la porcelaine, la terre cuite ou le verre; Services de vente au détail concernant tissus; Services de vente au détail concernant linge de maison; Services de vente au détail concernant chapellerie; Services de vente au détail concernant chaussures; Services de vente au détail concernant vêtements; Services de vente au détail concernant châles, écharpes, étoles; Services de vente au détail concernant accessoires pour vêtements, articles de couture et articles textiles décoratifs; Services de vente au détail concernant parures de cheveux, bigoudis, articles pour attacher les cheveux et cheveux postiches; Services de vente au détail concernant bagages, sacs, portefeuilles et autres objets de transport; Services de vente au détail concernant parapluies et parasols; Services de vente au détail concernant cuir et imitations cuir; Services de vente au détail concernant cosmétiques autres qu'à usage médical; Services de vente au détail concernant préparations de nettoyage corporel et de soins de beauté; Services de vente au détail concernant produits de parfumerie et parfums; Services de vente au détail concernant porte-clés et chaînettes pour clés et leurs breloques; Services de vente au détail concernant articles de bijouterie-joaillerie; Services de vente au détail concernant instruments chronométriques; Services de vente au détail en ligne concernant articles de papeterie; Services de vente au détail en ligne concernant articles de bureau pour le rangement; Services de vente au détail en ligne concernant instruments d'écriture et de timbrage; Services de vente au détail en ligne concernant sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique; Services de vente au détail en ligne concernant bandes dessinées; Services de vente au détail en ligne concernant affiches; Services de vente au détail en ligne concernant livres; Services de vente au détail en ligne concernant vaisselle; Services de vente au détail en ligne concernant ustensiles cosmétiques et de toilette; Services de vente au détail en ligne concernant meubles; Services de vente au détail en ligne concernant statues en métaux commun; Services de vente au détail en ligne concernant statues et oeuvres d’art faites de matériaux comme la pierre, le béton ou le marbre; Services de vente au détail en ligne concernant statues, figurines, objets d’art à usage ornemental et décoratif en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques; Services de vente au détail en ligne concernant statues, figurines, plaques et oeuvres d'art, faites de matériaux comme la porcelaine, la terre cuite ou le verre; Services de vente au détail en ligne concernant tissus; Services de vente au détail en ligne concernant linge de maison; Services de vente au détail en ligne concernant chapellerie; Services de vente au détail en ligne concernant chaussures; Services de vente au détail en ligne concernant vêtements; Services de vente au détail en ligne concernant châles, écharpes, étoles; Services de vente au détail en ligne concernant accessoires pour vêtements, articles de couture et articles textiles décoratifs; Services de vente au détail en ligne concernant parures de cheveux, bigoudis, articles pour attacher les cheveux et cheveux postiches; Services de vente au détail en ligne concernant bagages, sacs, portefeuilles et autres objets de transport; Services de vente au détail en ligne concernant parapluies et parasols; Services de vente au détail en ligne concernant cuir et imitations cuir; Services de vente au détail en ligne concernant cosmétiques autres qu'à usage médical; Services de vente au détail en ligne concernant préparations de nettoyage corporel et de soins de beauté; Services de vente au détail en ligne concernant produits de parfumerie et parfums; Services de vente au détail en ligne concernant porte-clés et chaînettes pour clés et leurs breloques; Services de vente au détail en ligne concernant articles de bijouterie-joaillerie; Services de vente au détail en ligne concernant instruments chronométriques; Services de dépôt-vente au détail concernant articles de papeterie; Services de dépôt-vente au détail concernant articles de bureau pour le rangement; Services de dépôt-vente au détail concernant instruments d'écriture et de timbrage; Services de dépôt-vente au détail concernant bandes dessinées; Services de dépôt-vente au détail concernant affiches; Services de dépôt-vente au détail concernant livres; Services de dépôt-vente au détail concernant vaisselle; Services de dépôt-vente au détail concernant ustensiles cosmétiques et de toilette; Services de dépôt-vente au détail concernant meubles; Services de dépôt-vente au détail concernant statues en métaux commun; Services de dépôt-vente au détail concernant statues et oeuvres d’art faites de matériaux comme la pierre, le béton ou le marbre; Services de dépôt-vente au détail concernant statues, figurines, objets d’art à usage ornemental et décoratif en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques; Services de dépôt-vente au détail concernant statues, figurines, plaques et oeuvres d'art, faites de matériaux comme la porcelaine, la terre cuite ou le verre; Services de dépôt-vente au détail concernant tissus ; Services de dépôt-vente au détail concernant linge de maison; Services de dépôt-vente au détail concernant chapellerie; Services de dépôt-vente au détail concernant chaussures; Services de dépôt-vente au détail concernant vêtements; Services de dépôt-vente au détail concernant châles, écharpes, étoles; Services de dépôt-vente au détail concernant accessoires pour vêtements, articles de couture et articles textiles décoratifs; Services de dépôt-vente au détail concernant parures de cheveux, bigoudis, articles pour attacher les cheveux et cheveux postiches; Services de dépôt-vente au détail concernant bagages, sacs, portefeuilles et autres objets de transport; Services de dépôt-vente au détail concernant parapluies et parasols; Services de dépôt-vente au détail concernant cuir et imitations cuir; Services de dépôt-vente au détail concernant cosmétiques autres qu'à usage médical; Services de dépôt-vente au détail concernant préparations de nettoyage corporel et de soins de beauté; Services de dépôt-vente au détail concernant produits de parfumerie et parfums; Services de dépôt-vente au détail concernant porte-clés et chaînettes pour clés et leurs breloques; Services de dépôt-vente au détail concernant articles de bijouterie-joaillerie; Services de dépôt-vente au détail concernant instruments chronométriques; Services de dépôt-vente au détail en ligne concernant articles de papeterie; Services de dépôt-vente au détail en ligne concernant articles de bureau pour le rangement; Services de dépôt-vente au détail en ligne concernant instruments d'écriture et de timbrage; Services de dépôt-vente au détail en ligne concernant bandes dessinées; Services de dépôt-vente au détail en ligne concernant affiches; Services de dépôt-vente au détail en ligne concernant livres; Services de dépôt-vente au détail en ligne concernant vaisselle; Services de dépôt-vente au détail en ligne concernant ustensiles cosmétiques et de toilette; Services de dépôt-vente au détail en ligne concernant meubles; Services de dépôt-vente au détail en ligne concernant statues en métaux commun; Services de dépôt-vente au détail en ligne concernant statues et oeuvres d’art faites de matériaux comme la pierre, le béton ou le marbre; Services de dépôt-vente au détail en ligne concernant statues, figurines, objets d’art à usage ornemental et décoratif en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques; Services de dépôt-vente au détail en ligne concernant statues, figurines, plaques et oeuvres d'art, faites de matériaux comme la porcelaine, la terre cuite ou le verre; Services de dépôt-vente au détail en ligne concernant tissus; Services de dépôt-vente au détail en ligne concernant linge de maison; Services de dépôt-vente au détail en ligne concernant chapellerie; Services de dépôt-vente au détail en ligne concernant chaussures; Services de dépôt-vente au détail en ligne concernant vêtements; Services de dépôt-vente au détail en ligne concernant châles, écharpes, étoles; Services de dépôt-vente au détail en ligne concernant accessoires pour vêtements, articles de couture et articles textiles décoratifs; 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