Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mr.Tondeuse ; Monsieur Tondeuse ; Mr-Tondeuse ; Monsieur-Tondeuse ; M.Tondeuse ; M-Tondeuse
A DOMICILE MOTOCULTURE, SARL

Numéro de dépôt :
4151383
Date de dépôt :
26/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2025
Mr.Tondeuse ; Monsieur Tondeuse ; Mr-Tondeuse ; Monsieur-Tondeuse ; M.Tondeuse ; M-Tondeuse de A DOMICILE MOTOCULTURE

Présentation de la marque Mr.Tondeuse ; Monsieur Tondeuse ; Mr-Tondeuse ; Monsieur-Tondeuse ; M.Tondeuse ; M-Tondeuse

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A DOMICILE MOTOCULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mr.Tondeuse ; Monsieur Tondeuse ; Mr-Tondeuse ; Monsieur-Tondeuse ; M.Tondeuse ; M-Tondeuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A DOMICILE MOTOCULTURE domicilié(e) ZI La Grande Marine, 255 Rue André Ampère - 84800 - L'Isle sur la Sorgue - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 528 731 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A DOMICILE MOTOCULTURE, M. Bruno Racouchot domicilié(e) ZI La Grande Marine, 255 Rue André Ampère - 84800 - L'Isle sur la Sorgue - France.

La marque Mr.Tondeuse ; Monsieur Tondeuse ; Mr-Tondeuse ; Monsieur-Tondeuse ; M.Tondeuse ; M-Tondeuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4151383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mr.Tondeuse ; Monsieur Tondeuse ; Mr-Tondeuse ; Monsieur-Tondeuse ; M.Tondeuse ; M-Tondeuse arrivera à expiration en date du 26 janvier 2025.

A DOMICILE MOTOCULTURE a également déposé les autres marques suivantes : PRO-MOTOCULTURE , PRO-MOTOCULTURE VENTE DE MATERIEL, ACCESSOIRES ET PIECES DETACHEES POUR PARTICULIERS ET PROFESSIONNELS


A DOMICILE MOTOCULTURE, SARL - ZI La Grande Marine, 255 Rue André Ampère - 84800 - L'Isle sur la Sorgue - France - SIREN 451528731


A DOMICILE MOTOCULTURE, M. Bruno Racouchot - ZI La Grande Marine, 255 Rue André Ampère - 84800 - L'Isle sur la Sorgue - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; tracteurs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.