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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) à demeure
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A DEMEURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

A DEMEURE
à demeure, sarl

Numéro de dépôt :
3687125
Date de dépôt :
28/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2019
A DEMEURE de à demeure

Présentation de la marque A DEMEURE

Déposée le 28 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) à demeure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A DEMEURE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) à demeure domicilié(e) 63 bd rodin - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 610 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, à demeure domicilié(e) 63 bd rodin - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 31 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A DEMEURE est expirée depuis le 28 octobre 2019.

à demeure a également déposé les autres marques suivantes : A DEMEURE L ARTISAN IMMOBILIER


à demeure, sarl - 63 bd rodin - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 490610805


à demeure - 63 bd rodin - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).