Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES BENAISES SORTEZ-LES, ELLES ADORENT CA !
A. D. L.

Numéro de dépôt :
4598844
Date de dépôt :
14/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2029
LES BENAISES SORTEZ-LES, ELLES ADORENT CA ! de A. D. L

Présentation de la marque LES BENAISES SORTEZ-LES, ELLES ADORENT CA !

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2019 par A. D. L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES BENAISES SORTEZ-LES, ELLES ADORENT CA ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est A. D. L. domicilié(e) 43 rue des halles - 16110 - LA ROCHEFOUCAULD-EN-ANGOUMOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, Madame Mazélie PILLET domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque LES BENAISES SORTEZ-LES, ELLES ADORENT CA ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BENAISES SORTEZ-LES, ELLES ADORENT CA ! arrivera à expiration en date du 14 novembre 2029.

A. D. L a également déposé les autres marques suivantes : LES BENAISES SORTEZ-LES ! ELLES ADORENT CA ! MADE IN CHARENTE


A. D. L. - 43 rue des halles - 16110 - LA ROCHEFOUCAULD-EN-ANGOUMOIS - France


IP SPHERE, Madame Mazélie PILLET - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Inscription le 27 novembre 2020 - Rejet partiel n°803266 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-27

Inscription le 28 décembre 2020 - Recours formé devant la cour d'appel n°806597 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-28

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance, de chaussures, chaussons, vêtements, sacs ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).