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Marques déposées par l'association loi 1901 A.D.E.T.S
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ST 15 C
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ST 15 C
A.D.E.T.S., Association régie selon la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3658708
Date de dépôt :
19/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2029
ST 15 C de A.D.E.T.S

Présentation de la marque ST 15 C

Déposée le 19 juin 2009 par l'association loi 1901 A.D.E.T.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ST 15 C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-30 du 24 juillet 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 A.D.E.T.S domicilié(e) 27 place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 205 981 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque ST 15 C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3658708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ST 15 C arrivera à expiration en date du 19 juin 2029.

A.D.E.T.S a également déposé les autres marques suivantes : ST 60 , ST 50 , ST 35 , S.T 20 , ST 40 C , ST 50 C , PAF C , ST 65 C , ST 30 , ST 10


A.D.E.T.S., Association régie selon la loi de 1901 - 27 place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France - SIREN 784205981


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2019 n°2712979 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-17

Treillis métallique soudé, armatures métalliques pour béton.