A.D.A.P.E.I. - CAT A. Rousseau (Association loi 1901)
Numéro de dépôt :
1493739
Date de dépôt :
11/10/1988
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
11/10/1998
Présentation de la marque SONDIFLORE
Déposée le 11 octobre 1988 par l'association loi 1901 A.D.A.P.E.I. - CAT A. Rousseau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE),
la marque française « SONDIFLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 A.D.A.P.E.I. - CAT A. Rousseau domicilié(e) St Porchaire, 79300 BRESSUIRE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy FONTEIX. - France.
La marque SONDIFLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493739.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SONDIFLORE est expirée depuis le 11 octobre 1998.
A.D.A.P.E.I. - CAT A. Rousseau (Association loi 1901) - St Porchaire, 79300 BRESSUIRE. - France
Monsieur Guy FONTEIX. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13
Appareils et instruments de mesurage de contrôle Appareils de distribution d'eau
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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