Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

ESCALE NORD/SUD
A.COM ENTREPRISE INDIVIDUELLE

Numéro de dépôt :
3597997
Date de dépôt :
11/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
ESCALE NORD/SUD de A.COM

Présentation de la marque ESCALE NORD/SUD

Déposée le 11 septembre 2008 par A.COMTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ESCALE NORD/SUD »

Le déposant est A.COMTODO domicilié(e) 1 RUE DE LA POTERIE,35410 CHATEAUGIRON - 35410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 297 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.COM domicilié(e) 1 RUE DE LA POTERIE,35410 CHATEAUGIRON - 35410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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A.COM a également déposé les autres marques suivantes : C COM , a COM


A.COM ENTREPRISE INDIVIDUELLE - 1 RUE DE LA POTERIE,35410 CHATEAUGIRON - 35410 - France - SIREN 405297219


A.COM - 1 RUE DE LA POTERIE,35410 CHATEAUGIRON - 35410 - France


Inscription le 2 avril 2009 - retrait total n°494772 - Publication au BOPI 2009-04-02

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.