Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
ESCALE NORD/SUD
Numéro de dépôt :
3597997
Date de dépôt :
11/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Présentation de la marque ESCALE NORD/SUD
Déposée le 11 septembre 2008 par A.COMTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ESCALE NORD/SUD »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A.COM a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 avril 2009 - retrait total n°494772 - Publication au BOPI 2009-04-02
Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42