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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.T.E. NATURE – Accessoires
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ACTE NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTE NATURE
A.C.T.E. NATURE – Accessoires, chasse, tirs & équipements, SARL

Numéro de dépôt :
3740869
Date de dépôt :
25/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2020
ACTE NATURE de A.C.T.E. NATURE – Accessoires

Présentation de la marque ACTE NATURE

Déposée le 25 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.T.E. NATURE – Accessoires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.T.E. NATURE – Accessoires domicilié(e) 9 Le Puhat - 88490 - LUSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 116 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGS EXPERTS COMPTABLES domicilié(e) 12 rue Emile Durkheim - 88100 - SAINT DIE DES VOSGES - France.

La marque ACTE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740869.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 13 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTE NATURE est expirée depuis le 25 mai 2020.


A.C.T.E. NATURE – Accessoires, chasse, tirs & équipements, SARL - 9 Le Puhat - 88490 - LUSSE - France - SIREN 513116988


AGS EXPERTS COMPTABLES - 12 rue Emile Durkheim - 88100 - SAINT DIE DES VOSGES - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.