ABCQS ASSOCIATION BOURGUIGNONNE DE CERTIFICATION DE LA QUALITE SUPERIEURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ABCQS ASSOCIATION BOURGUIGNONNE DE CERTIFICATION DE LA QUALITE SUPERIEURE
A.B.C.Q.S. (Association Bourguignonne de Certification de la Qualité Supérieure)
Numéro de dépôt :
93488503
Date de dépôt :
13/10/1993
Lieu de dépôt :
CHAROLLES
Date d'expiration :
13/10/2003
Présentation de la marque ABCQS ASSOCIATION BOURGUIGNONNE DE CERTIFICATION DE LA QUALITE SUPERIEURE
Déposée le 13 octobre 1993 par la société A.B.C.Q.S. (Association Bourguignonne de Certification de la Qualité Supérieure
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAROLLES),
la marque française « ABCQS ASSOCIATION BOURGUIGNONNE DE CERTIFICATION DE LA QUALITE SUPERIEURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-48 du 3 décembre 1993.
Le déposant est la société A.B.C.Q.S. (Association Bourguignonne de Certification de la Qualité Supérieure domicilié(e) 1 rue Louis Jacques Thénard, 71530 CHAMPFORGEUIL (dossier no 2100229) - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 408 987 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques MATILLON ABCQS domicilié(e) (dossier no 2100229) - France.
La marque ABCQS ASSOCIATION BOURGUIGNONNE DE CERTIFICATION DE LA QUALITE SUPERIEURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488503.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABCQS ASSOCIATION BOURGUIGNONNE DE CERTIFICATION DE LA QUALITE SUPERIEURE est expirée depuis le 13 octobre 2003.
A.B.C.Q.S. (Association Bourguignonne de Certification de la Qualité Supérieure) - 1 rue Louis Jacques Thénard, 71530 CHAMPFORGEUIL (dossier no 2100229) - France - SIREN 390408987
Jacques MATILLON ABCQS - (dossier no 2100229) - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 1997 n°2100229 - Publication au BOPI 1997-10-27
Errata - Publication au BOPI 1994-06
Inscription le 24 septembre 1997 - Changement d'adresse n°243271 - Publication au BOPI 1997-09-24
Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48
Promotion (publicité) de produits certifiés. Services de contrôle de qualité de produits (volailles et viande bovine de race charolaise) en vue de la certification de ces produits.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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