Excellence Bourbon
Présentation de la marque Excellence Bourbon
Déposée le 20 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A&A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Excellence Bourbon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Excellence Bourbon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Excellence Bourbon arrivera à expiration en date du 20 novembre 2026.
A&A a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Inscription le 7 février 2017 - Retrait partiel n°694076 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-07
Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10
Inscription le 27 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°723172 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-04-27