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Marques déposées par A.A.T.A
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A.A.T.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.A.T.A.
A.A.T.A.

Numéro de dépôt :
93467746
Date de dépôt :
06/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2003

Présentation de la marque A.A.T.A.

Déposée le 6 mai 1993 par A.A.T.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.A.T.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est A.A.T.A., domicilié(e) Rue des Deux Cèdres B.P.A. 10412, 95707 Roissy Aéroport - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe RAVISY Avocat - France.

La marque A.A.T.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.A.T.A. est expirée depuis le 6 mai 2003.


A.A.T.A. - Rue des Deux Cèdres B.P.A. 10412, 95707 Roissy Aéroport - France


Monsieur Philippe RAVISY Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Transport et entreposage de marchandises Transit et transport en général et plus particulièrement en transport aérien; Toutes opérations d'intermédiaires en matière de transports nationaux et internationaux