Marque enregistrée - Marque en non vigueur

prisms santé
A+A S.A.S. au capital de 40000 € RCS PARIS B440 430 569

Numéro de dépôt :
3237026
Date de dépôt :
15/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2013
prisms santé de A+A au capital de 40000 € RCS PARIS B440 430 569

Présentation de la marque prisms santé

Déposée le 15 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A+A au capital de 40000 € RCS PARIS B440 430 569 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « prisms santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A+A au capital de 40000 € RCS PARIS B440 430 569 domicilié(e) 42 av. Montaigne,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 430 569 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A+A domicilié(e) 159 RUE DE SILLY,92641 BOULOGNE CEDEX - 92641 - France.

La marque prisms santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque prisms santé est expirée depuis le 15 juillet 2013.


A+A S.A.S. au capital de 40000 € RCS PARIS B440 430 569 - 42 av. Montaigne,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 440430569


A+A - 159 RUE DE SILLY,92641 BOULOGNE CEDEX - 92641 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers).