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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A A A A A ARTI-BAT
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A (A A A A A ARTI-BAT)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A (A A A A A ARTI-BAT)
A A A A A ARTI-BAT (SARL)

Numéro de dépôt :
93493980
Date de dépôt :
26/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2003

Présentation de la marque A (A A A A A ARTI-BAT)

Déposée le 26 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A A A A A ARTI-BAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A (A A A A A ARTI-BAT) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A A A A A ARTI-BAT domicilié(e) 7 Boulevard d'Algérie, 75019 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 076 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A A A A A ARTI-BAT Représentée par Mademoiselle HUSSON Stéphanie - France.

La marque A (A A A A A ARTI-BAT) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A (A A A A A ARTI-BAT) est expirée depuis le 26 novembre 2003.

A A A A A ARTI-BAT a également déposé les autres marques suivantes : A , AA


A A A A A ARTI-BAT (SARL) - 7 Boulevard d'Algérie, 75019 PARIS - France - SIREN 389076423


A A A A A ARTI-BAT Représentée par Mademoiselle HUSSON Stéphanie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Construction et réparations: services d'installation.Travaux publics, travaux ruraux Forage de puits, location d'outils et de matériel de construction de bouteurs, d'extractions d'arbres.Entretien ou nettoyage de batiments du sol (ravalement de façades désinfection, deratisation.Entretien ou nettoyage d'objets divers: (Blanchisserie) Réparation, transformation de vêtements.Rechapage ou vulcanisation de pneus.Cordonnerie