Présentation de la marque ARTISAN LES BRASSÉS BRASSEUR
Déposée le 26 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 7 BRASSES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ARTISAN LES BRASSÉS BRASSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-47 du 20 novembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 7 BRASSES domicilié(e) 5 mail Pablo Picasso - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 073 301 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL ALTIJ, Mme CHARRUYER France domicilié(e) 35 allée des Demoiselles, CS 94133 - 31030 - TOULOUSE CEDEX 4 - France.
La marque ARTISAN LES BRASSÉS BRASSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220568.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISAN LES BRASSÉS BRASSEUR arrivera à expiration en date du 26 octobre 2025.
7 BRASSES a également déposé les autres marques suivantes : BIER FEST , LES BRASSES
7 BRASSES, Société A Responsabilité Limitée - 5 mail Pablo Picasso - 44000 - NANTES - France - SIREN 813073301
SELARL ALTIJ, Mme CHARRUYER France - 35 allée des Demoiselles, CS 94133 - 31030 - TOULOUSE CEDEX 4 - France
Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Bouteilles ; verres (récipients) ; verres et récipients pour boissons, flacons, chopes, cruches, pintes ; sous-verres ; dessous de carafes ; ouvres bouteilles ; décapsuleurs ; agitateurs ; plateaux de service ; sceaux à glace, sceaux à bière ; vaisselle, assiettes, fourchettes, cuillères et couteaux ; tous ces produits étant de fabrication artisanale ;
Vêtements ; chapellerie, y compris chapeaux, casquettes, bonnets, visières ; habits, à savoir tabliers, bracelets, tee-shirts, polos, chemises, blouses de travail, tops, sweat-shirts, vestes, pantalons, shorts, jupes, harnais (ceintures), bandana, bandeaux, foulards, bretelles, gilets, ceintures et gants ; tous ces produits étant de fabrication artisanale ;
Bières et produits de brasserie, y compris bières blanches, blondes, ambrées et de saison ; eaux minérales gazeuses ; boissons à base de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits etant de fabrication artisanale ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; tous ces produits etant de fabrication artisanale ;
Service de vente au détail et de vente au détail utilisant tout moyen de communication en ligne (Internet), mobile, sans-fil ou à distance (par correspondance, télé-achat), de l'ensemble des produits suivants : bouteilles, verres (récipients), verres et récipients pour boissons, flacons, chopes, cruches, pintes, sous-verres, dessous de carafes, ouvres bouteilles, décapsuleurs, agitateurs, plateaux de service, sceaux à glace, sceaux à bière, vaisselle, assiettes, fourchettes, cuillères, couteaux, vêtements, chapellerie, y compris chapeaux, casquettes, bonnets, visières, habits, à savoir tabliers, bracelets, tee-shirts, polos, chemises, blouses de travail, tops, sweat-shirts, vestes, pantalons, shorts, jupes, harnais (ceintures), bandana, bandeaux, foulards, bretelles, gilets, ceintures et gants, bières et produits de brasserie, y compris bières blanches, blondes, ambrées et de saison, eaux minérales gazeuses, boissons à base de fruits et de jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins et spiritueux ; tous ces services etant fournis par un artisan ;
Services de restauration (alimentation) ; y compris brasseries-restaurants ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de bars ; hébergement temporaire ; tous ces services etant fournis par un artisan.
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