Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3COMIMPACT
3COM CORPORATION, société organisée sous les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
96651939
Date de dépôt :
22/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2006

Présentation de la marque 3COMIMPACT

Déposée le 22 novembre 1996 par la société 3COM CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3COMIMPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la société 3COM CORPORATION domicilié(e) 5400 Bayfront PLaza, SANTA CLARA, CALIFORNIE 95052 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque 3COMIMPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3COMIMPACT est expirée depuis le 22 novembre 2006.

3COM CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : INNOVER POUR EVOLUER , ETHERLINK , ACCESSBUILDER , 3COM , CELLPLEX , TRANSCEND , FIDDILINK , LANPLEX , LINKSWITCH , LINKBUILER


3COM CORPORATION, société organisée sous les lois de l'Etat de Californie - 5400 Bayfront PLaza, SANTA CLARA, CALIFORNIE 95052 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET REGIMBEAU - France


Inscription le 6 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263704 - Publication au BOPI 1998-10-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Logiciels et périphériques d'ordinateurs, à savoir modems et adaptateurs de communications pour ré- seaux numériques à intégration de services, appareils de télé accès, programmes qui y sont associés