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Marques déposées par l'association loi 1901 38e Rugissants
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Musiques Nomades
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Musiques Nomades
Association 38e Rugissants, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3768038
Date de dépôt :
20/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2020
Musiques Nomades de 38e Rugissants

Présentation de la marque Musiques Nomades

Déposée le 20 septembre 2010 par l'association loi 1901 38e Rugissants auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Musiques Nomades » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 38e Rugissants domicilié(e) 11 rue Jean Jacques Rousseau - 38000 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 047 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association 38e Rugissants domicilié(e) 11 rue Jean Jacques Rousseau - 38100 - GRENOBLE - France.

La marque Musiques Nomades a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Musiques Nomades est expirée depuis le 20 septembre 2020.

38e Rugissants a également déposé les autres marques suivantes : 38e Rugissants


Association 38e Rugissants, association loi 1901 - 11 rue Jean Jacques Rousseau - 38000 - GRENOBLE - France - SIREN 351047279


Association 38e Rugissants - 11 rue Jean Jacques Rousseau - 38100 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Inscription le 9 novembre 2011 - Rejet partiel n°561556 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Production de spectacles.