TI-NIGHT
Présentation de la marque TI-NIGHT
Déposée le 22 août 1990 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TI-NIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TI-NIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TI-NIGHT est expirée depuis le 22 août 2000.
3 SUISSES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05