Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TI-NIGHT
3 SUISSES FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1611494
Date de dépôt :
22/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/2000
TI-NIGHT de 3 SUISSES FRANCE

Présentation de la marque TI-NIGHT

Déposée le 22 août 1990 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TI-NIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE domicilié(e) 17 Résidence Flandre, Avenue de Flandre, 59170 CROIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque TI-NIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TI-NIGHT est expirée depuis le 22 août 2000.

3 SUISSES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BIENVENUE , ELECTRALON , (Marque figurative) , EVIDEMMENT , SUPER GIRLS , CLUB 3 , FLORENZA , TERTIO , RUGGER'S BAND , SOLARIETTE


3 SUISSES FRANCE (Société Anonyme) - 17 Résidence Flandre, Avenue de Flandre, 59170 CROIX - France


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles