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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE
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TI-NIGHT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TI-NIGHT
3 SUISSES FRANCE, SOCIETE ANONYME, 17, RESIDENCE FLANDRE, AVENUE DE FLANDRE, CROIX (NORD).

Numéro de dépôt :
1151225
Date de dépôt :
02/09/1980
Lieu de dépôt :
ROUBAIX
TI-NIGHT de 3 SUISSES FRANCE

Présentation de la marque TI-NIGHT

Déposée le 2 septembre 1980 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX), la marque française « TI-NIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE - France.

La marque TI-NIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1151225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TI-NIGHT est expirée depuis le 2 septembre 1990.

3 SUISSES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BIENVENUE , ELECTRALON , (Marque figurative) , EVIDEMMENT , SUPER GIRLS , CLUB 3 , FLORENZA , TERTIO , RUGGER'S BAND , SOLARIETTE


3 SUISSES FRANCE, SOCIETE ANONYME, 17, RESIDENCE FLANDRE, AVENUE DE FLANDRE, CROIX (NORD). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-10

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