Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NAVY
Numéro de dépôt :
1043795
Date de dépôt :
13/01/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Roubaix
Présentation de la marque NAVY
Déposée le 13 janvier 1978 par 3 SUISSES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Roubaix), la marque française « NAVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NAVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1043795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque NAVY est expirée depuis le 13 janvier 1988.
3 SUISSES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-042