Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MIRETTE
Numéro de dépôt :
1114553
Date de dépôt :
03/05/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Roubaix
Présentation de la marque MIRETTE
Déposée le 3 mai 1979 par 3 SUISSES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Roubaix), la marque française « MIRETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MIRETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1114553.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MIRETTE est expirée depuis le 3 mai 1989.
3 SUISSES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-024