Déposée le 13 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE domicilié(e) 4, place de la République, 59170 CROIX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661525.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3 SUISSES FRANCE (Société anonyme) - 4, place de la République, 59170 CROIX - France
CABINET WEINSTEIN - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels). Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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