Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société 3 SUISSES FRANCE
/
(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
3 SUISSES FRANCE

Numéro de dépôt :
1320199
Date de dépôt :
13/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/2005
Marque figurative de 3 SUISSES FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 août 1985 par la société 3 SUISSES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société 3 SUISSES FRANCE domicilié(e) 4, place de la République, 59170 CROIX (dossier no 2050123) - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 581 591 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2050123) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320199.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 13 août 2005.

3 SUISSES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BIENVENUE , ELECTRALON , (Marque figurative) , EVIDEMMENT , SUPER GIRLS , CLUB 3 , FLORENZA , TERTIO , RUGGER'S BAND , SOLARIETTE


3 SUISSES FRANCE - 4, place de la République, 59170 CROIX (dossier no 2050123) - France - SIREN 475581591


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2050123) - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 1995 n°2050123 - Publication au BOPI 1995-06-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.