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Marques déposées par 3 SUISSES FRANCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
3 SUISSES FRANCE

Numéro de dépôt :
1077931
Date de dépôt :
16/11/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Roubaix

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 novembre 1978 par 3 SUISSES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Roubaix), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est 3 SUISSES FRANCE, domicilié(e) société anonyme, 17, résidence Flandre, Avenue de Flandre, à CROIX (Nord). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1077931.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 16 novembre 1988.

3 SUISSES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BIENVENUE , ELECTRALON , (Marque figurative) , EVIDEMMENT , SUPER GIRLS , CLUB 3 , FLORENZA , TERTIO , RUGGER'S BAND , SOLARIETTE


3 SUISSES FRANCE - société anonyme, 17, résidence Flandre, Avenue de Flandre, à CROIX (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-027

Fils.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.