Déposée le 31 octobre 1989 par 3 SUISSES FRANCETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INFRALON »
Le déposant est 3 SUISSES FRANCETODO domicilié(e) 4, place de la République - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 581 591 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52, rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3 SUISSES FRANCE, Société en Commandite Simple - 4, place de la République - 59170 - CROIX - France - SIREN 475581591
CABINET PLASSERAUD - 52, rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 1999 n°2154173 - Publication au BOPI 1999-10-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15
Renouvellement sans limitation le 6 août 2009 n°2415261 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-06
Inscription le 23 mai 2011 - Changement d'adresse n°549570 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23
Inscription le 26 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693265 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26
Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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