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Marques déposées par la société 3 SUISSES FRANCE
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BOURRASQUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOURRASQUE
3 SUISSES FRANCE

Numéro de dépôt :
1382989
Date de dépôt :
05/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2006

Présentation de la marque BOURRASQUE

Déposée le 5 décembre 1986 par la société 3 SUISSES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOURRASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société 3 SUISSES FRANCE domicilié(e) 4, place de la République, 59170 CROIX (dossier no 2073104) - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 581 591 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2073104) - France.

La marque BOURRASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOURRASQUE est expirée depuis le 5 décembre 2006.

3 SUISSES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BIENVENUE , ELECTRALON , (Marque figurative) , EVIDEMMENT , SUPER GIRLS , CLUB 3 , FLORENZA , TERTIO , RUGGER'S BAND , SOLARIETTE


3 SUISSES FRANCE - 4, place de la République, 59170 CROIX (dossier no 2073104) - France - SIREN 475581591


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2073104) - France


Renouvellement sans limitation le 26 juillet 1996 n°2073104 - Publication au BOPI 1996-07-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Fils de laine ou de poil, chanvre, lin, jute et autres fibres, coton. Vêtements confectionnés en tous genres.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.