Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARMOISE
Numéro de dépôt :
1073734
Date de dépôt :
11/07/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Roubaix
Présentation de la marque ARMOISE
Déposée le 11 juillet 1978 par 3 SUISSES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Roubaix), la marque française « ARMOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARMOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1073734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ARMOISE est expirée depuis le 11 juillet 1988.
3 SUISSES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-021