Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGNE NOIRE
3 D - PARIS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1363494
Date de dépôt :
17/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/1996
LIGNE NOIRE de 3 D - PARIS

Présentation de la marque LIGNE NOIRE

Déposée le 17 mars 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3 D - PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIGNE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3 D - PARIS domicilié(e) 8, rue de la Pierre Feuillère, 93130 NOISY LE SEC. - France.

La marque LIGNE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363494.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNE NOIRE est expirée depuis le 17 mars 1996.

3 D - PARIS a également déposé les autres marques suivantes : BALLMINGTON , LE "ÇA IRA]" , LE SUPPORTER , LE PRESIDENT , LE SANS-CULOTTE , MON BÈZENVILLE , LA CITOYENNE


3 D - PARIS (S.A.R.L.) - 8, rue de la Pierre Feuillère, 93130 NOISY LE SEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Cuir et imitation de cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Meubles, glaces, cadres;articles ( non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne,os,ivoire,baleine,écaille,ambre,nacre,écume de mer,celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Petits ustenciles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré(à l'exception du verre de construction),verrerie,porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements y compris les bottes,les souliers et les pantoufles.Tapis,paillassons,nattes,linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en tissu)

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.