Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE "ÇA IRA]"
3 D - PARIS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1490179
Date de dépôt :
23/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/1998

Présentation de la marque LE "ÇA IRA]"

Déposée le 23 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3 D - PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE "ÇA IRA]" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3 D - PARIS domicilié(e) 8, rue de la Pierre Feuillère, 93130 NOISY LE SEC. - France.

La marque LE "ÇA IRA]" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE "ÇA IRA]" est expirée depuis le 23 septembre 1998.

3 D - PARIS a également déposé les autres marques suivantes : BALLMINGTON , LE SUPPORTER , LE PRESIDENT , LIGNE NOIRE , LE SANS-CULOTTE , MON BÈZENVILLE , LA CITOYENNE


3 D - PARIS (S.A.R.L.) - 8, rue de la Pierre Feuillère, 93130 NOISY LE SEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.