3 BRASSEURS INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3247395
Date de dépôt :
24/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
24/09/2023
Présentation de la marque Les 3B
Déposée le 24 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3 BRASSEURS INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « Les 3B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-44 du 31 octobre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3 BRASSEURS INTERNATIONAL domicilié(e) rue Van Gogh, Immeuble Péricentre - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 036 042 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats, AARPI domicilié(e) 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque Les 3B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3 BRASSEURS INTERNATIONAL, société par actions simplifiée - rue Van Gogh, Immeuble Péricentre - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 434036042
SCAN Avocats, AARPI - 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-12
Inscription le 13 février 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°386909 - Publication au BOPI 2004-02-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-51
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17
Inscription le 23 novembre 2006 - Changement de dénomination n°444143 - Publication au BOPI 2006-11-23
Inscription le 23 novembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°444140 - Publication au BOPI 2006-11-23
Inscription le 23 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444142 - Publication au BOPI 2006-11-23
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44
Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529071 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
Inscription le 7 février 2011 - Transmission totale de propriété n°542115 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-07
Inscription le 14 mai 2012 - Changement d'adresse n°575636 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2013 n°2533231 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-25
Inscription le 15 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°790630 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-07-15
Viande, poisson, crustacés (non vivants), volaille (viande), charcuterie, salaisons et gibier ; escargots en conserves, escargots préparés ; extraits de viande ; plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de viande, de volaille, de charcuterie, d'escargots, de légumes, de poissons et/ou de crustacés ; potages ; salades préparées, salades composées, salades en conserves et plus généralement salades (autres que les plantes) ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; pâtes alimentaires ; pâtés à la viande ; tartes ; tourtes ; café, succédanés du café, thé, cacao, sucre (autre que le sucre à usage médical), riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie sucrée ou salée, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; assaisonnements, condiments, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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