3 BRASSEURS INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
99767929
Date de dépôt :
04/01/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/01/2029
Présentation de la marque Les 3 Brasseurs
Déposée le 4 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3 BRASSEURS INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Les 3 Brasseurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-07 du 12 février 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3 BRASSEURS INTERNATIONAL domicilié(e) Immeuble Péricentre, Rue Van Gogh - 59650 - VILLENEUVE-D'ASQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 036 042 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats, AARPI domicilié(e) 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque Les 3 Brasseurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99767929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3 BRASSEURS INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - Immeuble Péricentre, Rue Van Gogh - 59650 - VILLENEUVE-D'ASQ - France - SIREN 434036042
SCAN Avocats, AARPI - 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Inscription le 3 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298058 - Publication au BOPI 2000-04-03
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2008 n°2388972 - Publication au BOPI 2008-11-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-35
Inscription le 26 juillet 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°416040 - Publication au BOPI 2005-07-26
Inscription le 8 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332025 - Publication au BOPI 2001-10-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17
Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°343436 - Publication au BOPI 2002-03-25
Inscription le 26 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°416039 - Publication au BOPI 2005-07-26
Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07
Inscription le 28 février 2011 - Changement de dénomination n°544108 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28
Inscription le 14 mai 2012 - Changement d'adresse n°575636 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2019 n°2702181 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-01-07
Inscription le 15 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°790630 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-07-15
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres. Fabrication de bières artisanales, concassage du malt, empâtage, brassage, ébullition et houblonnage, filtration, fermentation, maturation. Restauration : débit de boissons.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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