Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La châtaignolle
3 BRASSEURS INTERNATIONAL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3878697
Date de dépôt :
02/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/12/2021
La châtaignolle de 3 BRASSEURS INTERNATIONAL

Présentation de la marque La châtaignolle

Déposée le 2 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3 BRASSEURS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La châtaignolle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3 BRASSEURS INTERNATIONAL domicilié(e) 30 boulevard Jean-Baptiste Lebas - 59800 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 036 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats, AARPI domicilié(e) 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque La châtaignolle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La châtaignolle est expirée depuis le 2 décembre 2021.

3 BRASSEURS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : Les 3B , LES TROIS BRASSEURS , LES 3 BRASSEURS , MICRO BRASSERIE , 3B , HAMBOURGEOIS SAINTE CATHERINE , MARCEL BIERE AMBREE DES 3 BRASSEURS , Brassée avec fierté , LA BRASSERIE , LES 3 BRASSEURS


3 BRASSEURS INTERNATIONAL, société par actions simplifiée - 30 boulevard Jean-Baptiste Lebas - 59800 - LILLE - France - SIREN 434036042


SCAN Avocats, AARPI - 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Inscription le 14 mai 2012 - Changement d'adresse n°575636 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14

Inscription le 15 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°790630 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-07-15

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; cocktails sans alcool ; limonades ; bière de malt ; moût de malt.