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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3 BRASSEURS INTERNATIONAL
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3 BRASSEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3 BRASSEURS
3 BRASSEURS INTERNATIONAL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4073009
Date de dépôt :
03/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2024
3 BRASSEURS de 3 BRASSEURS INTERNATIONAL

Présentation de la marque 3 BRASSEURS

Déposée par voie électronique le 3 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3 BRASSEURS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 3 BRASSEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3 BRASSEURS INTERNATIONAL domicilié(e) Immeuble Péricentre, rue Van Gogh - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 036 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats, AARPI domicilié(e) 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque 3 BRASSEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3 BRASSEURS est expirée depuis le 3 mars 2024.

3 BRASSEURS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : Les 3B , LES TROIS BRASSEURS , LES 3 BRASSEURS , MICRO BRASSERIE , 3B , HAMBOURGEOIS SAINTE CATHERINE , MARCEL BIERE AMBREE DES 3 BRASSEURS , Brassée avec fierté , LA BRASSERIE , LES 3 BRASSEURS


3 BRASSEURS INTERNATIONAL, société par actions simplifiée - Immeuble Péricentre, rue Van Gogh - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 434036042


SCAN Avocats, AARPI - 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789502 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Inscription le 15 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°790630 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-07-15

Inscription le 5 novembre 2020 - Concession de licence n°800421 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; fromages ; produit laitier à savoir crème ; yaourts ; pulpes et salades de fruits ; gelées comestibles ; jambon ; mets à base de poisson, de volaille, et de viande ; saucisses, saucissons ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; condiments à savoir sauces ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café et de chocolat ; biscuits ; brioches ; flocons de céréales séchées ; chocolat ; crêpes ; ketchup ; mayonnaises ; pizzas ; tartes et tourtes ; tortillas ; sandwiches ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ;

Services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services hôteliers ; services de traiteurs ; snack-bars à savoir restaurants à service rapide et permanent ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie.