Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'Art de Bâtir
2JSR, Sarl

Numéro de dépôt :
3917850
Date de dépôt :
03/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
L\'Art de Bâtir de 2JSR

Présentation de la marque L'Art de Bâtir

Déposée le 3 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2JSR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L'Art de Bâtir »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2JSR domicilié(e) 16 rue germain sommeiller - 74100 - Annemasse - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 075 141 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 2JSR, M. Jim Craighero domicilié(e) 16 rue germain sommeiller - 74100 - Annemasse - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


2JSR, Sarl - 16 rue germain sommeiller - 74100 - Annemasse - France - SIREN 499075141


2JSR, M. Jim Craighero - 16 rue germain sommeiller - 74100 - Annemasse - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Inscription le 9 avril 2013 - Rejet total n°598629 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09

Constructions métalliques ;

Constructions non métalliques ;

Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits.