Marque enregistrée - Marque en vigueur

Insud'ion
2012bio France, SARL

Numéro de dépôt :
4156939
Date de dépôt :
13/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2025
Insud\'ion de 2012bio France

Présentation de la marque Insud'ion

Déposée par voie électronique le 13 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2012bio France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Insud'ion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2012bio France domicilié(e) 12 rue des Grands Prés Le Haras - 27150 - Bouchevilliers - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 459 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 2012bio France, M. William Laich domicilié(e) 12 rue des Grands Prés Le Haras - 27150 - Bouchevilliers - France.

La marque Insud'ion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Insud'ion arrivera à expiration en date du 13 février 2025.

2012bio France a également déposé les autres marques suivantes : Zéol'ion , ToniFit , 2012 B ION.FR , Pax'ion , Tribul'ion , Formul'ion B9 , MagnéForce , DysbioFit , 2012lab'ion , SodActiv


2012bio France, SARL - 12 rue des Grands Prés Le Haras - 27150 - Bouchevilliers - France - SIREN 752459024


2012bio France, M. William Laich - 12 rue des Grands Prés Le Haras - 27150 - Bouchevilliers - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Inscription le 14 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°795032 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-14

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Plantes.