Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bacti Buccal
2012bio France, sarl

Numéro de dépôt :
4172976
Date de dépôt :
13/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2025
Bacti Buccal de 2012bio France

Présentation de la marque Bacti Buccal

Déposée par voie électronique le 13 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2012bio France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bacti Buccal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2012bio France domicilié(e) 12 rue des grands prés, Le Haras - 27150 - Bouchevilliers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 2012bio France, M. William Laïch domicilié(e) 12 rue des grands prés, Le Haras - 27150 - Bouchevilliers - France.

La marque Bacti Buccal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bacti Buccal arrivera à expiration en date du 13 avril 2025.

2012bio France a également déposé les autres marques suivantes : Zéol'ion , ToniFit , 2012 B ION.FR , Pax'ion , Tribul'ion , Formul'ion B9 , MagnéForce , Insud'ion , DysbioFit , 2012lab'ion


2012bio France, sarl - 12 rue des grands prés, Le Haras - 27150 - Bouchevilliers - France


2012bio France, M. William Laïch - 12 rue des grands prés, Le Haras - 27150 - Bouchevilliers - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Inscription le 14 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°795032 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-14

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; désinfectants ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles ;

Aliments pour les animaux.