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Marques déposées par l'association loi 1901 18/24 Poissy
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SINOD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SINOD
Association 18/24 Poissy, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4198132
Date de dépôt :
21/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2025
SINOD de 18/24 Poissy

Présentation de la marque SINOD

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2015 par l'association loi 1901 18/24 Poissy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SINOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 18/24 Poissy domicilié(e) 20 rue de Poissy - 75005 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 503 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association 18/24 Poissy, M. Florian Quittard domicilié(e) 20 rue de Poissy - 75005 - Paris - France.

La marque SINOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINOD arrivera à expiration en date du 21 juillet 2025.

18/24 Poissy a également déposé les autres marques suivantes : Festival des Heures , Les Heures des Bernardins


Association 18/24 Poissy, Association loi 1901 - 20 rue de Poissy - 75005 - Paris - France - SIREN 500503842


Association 18/24 Poissy, M. Florian Quittard - 20 rue de Poissy - 75005 - Paris - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Mise à disposition de forums en ligne ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.