Marque enregistrée - Marque en vigueur

Templier Saint Omer
1752 SIGNATURE WINES, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4365518
Date de dépôt :
01/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2027
Templier Saint Omer de 1752 SIGNATURE WINES

Présentation de la marque Templier Saint Omer

Déposée par voie électronique le 1 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 1752 SIGNATURE WINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Templier Saint Omer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 1752 SIGNATURE WINES domicilié(e) MORGON - 69910 - VILLIE-MORGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 602 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hugues Pouzet domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - Lyon - France.

La marque Templier Saint Omer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Templier Saint Omer arrivera à expiration en date du 1 juin 2027.

1752 SIGNATURE WINES a également déposé les autres marques suivantes : 1752 SIGNATURE WINES


1752 SIGNATURE WINES, Société par actions simplifiée à associé unique - MORGON - 69910 - VILLIE-MORGON - France - SIREN 813602083


M. Hugues Pouzet - 12 rue Boileau - 69006 - Lyon - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Vins.