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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 12 et Nous
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Zélie la brebis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Zélie la brebis
12 et Nous, sarl

Numéro de dépôt :
4054411
Date de dépôt :
11/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/12/2023
Zélie la brebis de 12 et Nous

Présentation de la marque Zélie la brebis

Déposée le 11 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 12 et Nous auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Zélie la brebis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 12 et Nous domicilié(e) PARC D'ACTIVITES D'ARSAC - 12850 - STE RADEGONDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 228 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 12 et Nous, M. LAUR EMMANUEL domicilié(e) PARC D'ACTIVITES D'ARSAC - 12850 - STE RADEGONDE - France.

La marque Zélie la brebis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Zélie la brebis est expirée depuis le 11 décembre 2023.

12 et Nous a également déposé les autres marques suivantes : Paul et Zélie , Le point relais aveyronnais


12 et Nous, sarl - PARC D'ACTIVITES D'ARSAC - 12850 - STE RADEGONDE - France - SIREN 793228289


12 et Nous, M. LAUR EMMANUEL - PARC D'ACTIVITES D'ARSAC - 12850 - STE RADEGONDE - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.