CÔTE A CÔTE
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Présentation de la marque CÔTE A CÔTE
Déposée le 23 septembre 1987 par A. M. et A. W. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CÔTE A CÔTE »
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CÔTE A CÔTE est expirée depuis le 23 septembre 2017.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09
Renouvellement sans limitation n°2103673 - Publication au BOPI 1998-14
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2008 n°2368705 - Publication au BOPI 2008-03-31
Inscription le 5 mars 1998 - Concession de licence n°250954 - Publication au BOPI 1998-03-05
Inscription le 25 février 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°250439 - Publication au BOPI 1998-02-25
Inscription le 26 décembre 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°247380 - Publication au BOPI 1997-12-26
Inscription le 20 janvier 1998 - Recours en restauration n°248275 - Publication au BOPI 1998-01-20
Inscription le 23 décembre 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°247289 - Publication au BOPI 1997-12-23