Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPRESSION PARFAITE
Zweckform Büro-Produkte Gesellschaft mit beschränkter Haftung Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
96638264
Date de dépôt :
06/08/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/08/2006

Présentation de la marque IMPRESSION PARFAITE

Déposée le 6 août 1996 par la société étrangère Zweckform Büro-Produkte Gesellschaft mit beschränkter Haftung auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IMPRESSION PARFAITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-38 du 20 septembre 1996.

Le déposant est la société étrangère Zweckform Büro-Produkte Gesellschaft mit beschränkter Haftung domicilié(e) Miesbacher Strasse 5 83626 VALLEY/OBERLAINDERN ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque IMPRESSION PARFAITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPRESSION PARFAITE est expirée depuis le 6 août 2006.

Zweckform Büro-Produkte Gesellschaft mit beschränkter Haftung a également déposé les autres marques suivantes : Z DESIGN SPECIAL . LINE , Z DESIGN FLOWER . LINE , SOLO-KETT , Z DESIGN TRENDY LINES , Z-OFFICE , Z DESIGN SUNNY . LINE , OFFICESTAR , Z DESIGN FUNCTION . LINE , Z DESIGN POP . LINE , Z DESIGN CHRISTMAS . LINE


Zweckform Büro-Produkte Gesellschaft mit beschränkter Haftung Société de droit allemand - Miesbacher Strasse 5 83626 VALLEY/OBERLAINDERN ALLEMAGNE - Allemagne


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38

Ordinateurs et programmes pour traitement de données, en particulier programmes stockés sur des supports de données de toutes sortes et sur des étiquettes et formulaires lisibles par machines. Papier, carton et imprimés, formulaires, jeux de formulaires (liasses), manifolds, ainsi qu'étiquettes et adhésifs en papier et/ou sous forme de feuilles, en particulier étiquettes et autocollants; blocs-notes adhésifs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.