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Marques déposées par la société étrangère Zurich Compagnie d'Assurances
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HARMONIALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HARMONIALE
Zurich Compagnie d'Assurances Société de droit étranger

Numéro de dépôt :
92411074
Date de dépôt :
19/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2012

Présentation de la marque HARMONIALE

Déposée le 19 mars 1992 par la société étrangère Zurich Compagnie d'Assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HARMONIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la société étrangère Zurich Compagnie d'Assurances domicilié(e) 19, rue Guillaume Tell,75808 Paris Cedex 17 (dossier no 2214443) - 75808 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 075 635 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Zurich Compagnie d'Assurances Michel Becker, Secrétaire général domicilié(e) 19, rue Guillaume Tell,75808 Paris Cedex 17 (dossier no 2214443) - 75808 - France.

La marque HARMONIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HARMONIALE est expirée depuis le 19 mars 2012.

Zurich Compagnie d'Assurances a également déposé les autres marques suivantes : Z ZURICH , PACK SENIORS , WEB CONSTAT , ASSURANCE AUTO DIAPASON , ZURICH DIAMANT , MASTER ENTREPRISES , E-SENIORS , CAP ZURICH , ALLO CONSTAT , SENIORS PACK


Zurich Compagnie d'Assurances Société de droit étranger - 19, rue Guillaume Tell,75808 Paris Cedex 17 (dossier no 2214443) - 75808 - France - SIREN 542075635


Zurich Compagnie d'Assurances Michel Becker, Secrétaire général - 19, rue Guillaume Tell,75808 Paris Cedex 17 (dossier no 2214443) - 75808 - France


Inscription le 19 mars 2003 - Changement d'adresse n°367131 - Publication au BOPI 2003-03-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-28

Inscription le 10 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394259 - Publication au BOPI 2004-06-10

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2002 n°2214443 - Publication au BOPI 2002-01-21

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Inscription le 2 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°560880 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02

Inscription le 2 novembre 2011 - Changement de dénomination n°560881 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02

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